J.O. 251 du 27 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 19 septembre 2005 portant nomination d'élèves commissaires de la marine

NOR : DEFB0501407A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 6 octobre 2005, l'arrêté du 19 septembre 2005 portant nomination d'élèves commissaires de la marine est modifié comme suit :

Supprimer la ligne concernant Dauvergne (Charles, Thibault, René, Bénigne), ajouter en dernière ligne : Frenzel (Stanislas, Eugène).